Commission Permanente du 03 février 2023




DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/BE/1Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/BE/31Vente d'un ensemble immobilier sis à Rodez. - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023

Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/008/30Candidature du Département à l'appel à projets du Programme National pour l'Alimentation - sollicitation d'une aide de 100 000 € - Délibération07/02/202307/02/2023

Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/006/16Modification du règlement de salle de lecture des Archives départementales - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/006/17Dons aux archives départementales - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/006/18Médiathèque départementale : développement de la lecture publique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/006/19Musées départementaux - Saison 2023 - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/006/20Politique départementale en faveur de la culture : -demande de subvention -renouvellement d'adhésions à des réseaux culturels - Délibération07/02/202307/02/2023

Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/002/3Information de la Commission Permanente sur l'accomplissement de la formalité de compte rendu prévu à l'article L.3221-11 du CGCT - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/002/4Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er novembre au 31 décembre 2022 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023

Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/003/9Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/003/10Partenariat : programme quinquennal et RD en traverse, conventions de groupement de commandes,intervention des services, protocole d'accord transactionnel - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/003/11Adhésion au CEREMA - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/003/12Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023

Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/001/5Dispositif culture et lien social 2023 - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/001/6Plateforme des métiers de l'autonomie des personnes âgées et handicapées : mise en œuvre des partenariats et des actions - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/001/7Convention de partenariat avec les CPAM de l'Aveyron et de l'Ariège relative aux modalités de transmission de données à caractère personnel concernant les bénéficiaires de la majoration tierce personne et de la prestation de compensation pour recours à tierce personne - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/001/8Coordination gérontologique : avenants aux conventions de partenariat sur la fonction de suivi et de coordination des services - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023

Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/005/13Éducation à l'environnement et au développement durable - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/005/14Aides aux collectivités en matière d'assainissement et aide exceptionnelle pour l'hygiénisation des boues. - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/005/15Aides aux groupements de communes en matière d'aménagement de rivières - Délibération07/02/202307/02/2023

Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/030223/D/007/21Collège Public - Règlement conjoint du budget primitif 2023 - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/22Plan Pluriannuel d'Investissement dans les collèges pour la période 2023 - 2028 - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/23Voyages Scolaires Educatifs - Année 2023 - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/24Voyages à l'international - Année 2023 - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/25Reconduction du partenariat au sein du groupement de commandes relatif à l'Espace Numérique de Travail (ENT) Occitanie - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/26Bâtiment technique ZA de l'Issart - Commune de Naucelle Gare - constitution d'une servitude de passage et convention relative à la gestion des fluides et à l'utilisation de l'aire de lavage - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/27Redevance spéciale pour la collecte des déchets - SMICTOM Nord-Aveyron - Centres d'exploitation - Délibération07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/28Echange de terrain et régularisation de la propriété du terrain d'assiette du centre d'exploitation de Pont de Salars - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CP/030223/D/007/29Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique Aveyron-Lot : convention d'objectifs 2023-2025 - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023